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Ressources pédagogiques

Mis à jour le 19 février 2024
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Tous les guides

OUTILS FEDER-FSE+

Guide du porteur de projets FEDER FSE FTJ (édition 2022).pdf

Guide des porteurs FEDER-FSE_2014-2020 (mise à jour 2019).pdf

Guide des indicateurs FEDER FSE_2014-2020.pdf

Guide obligations de publicité pour le FEDER et FSE_2014-2020.pdf

Guide obligations de publicité pour REACT-EU

Notice Marchés publics (Mise à jour Juillet 2020)

Checklist 01 - Faible montant.pdf

Checklist 02 - MAPA.pdf

Checklist 03 - Formalisée.pdf

Prévention des conflits d'intérêts (commande publique) - Bonnes pratiques

Déclaration d'absence de conflit d'intérêt.docx

Notice Dépenses de personnel - Information aux porteurs sur le traitement des allègements de la taxe sur salaire et du crédit d’impôt au titre de la taxe salaire (CITS)

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.pdf

Explications relatives à la charte des droits fondamentaux.pdf

Notice Etat récapitulatif 2021 2027.pdf

GUIDES DES INDICATEURS FEDER-FSE-FTJ

Guide des indicateurs Priorité 1 - Entreprises.pdf

Guide des indicateurs Priorité 1 - Recherche.pdf

Guide des indicateurs Priorité 1 - Numérique.pdf

Guide des indicateurs Priorité 2- Environnement.pdf

Guide des indicateurs Priorité 4- Culture-Tourisme.pdf

Guide des indicateurs Priorité 5 - Aménagement.pdf

Guide des indicateurs Priorité 6 - FSE+.pdf

Guide des indicateurs Priorité 7 - FTJ.pdf

OUTILS FEADER-FEAMP

Guide du porteur de projet FEADER

Guide des porteurs de projets FEAMPA_2021-2027.pdf

L’AGRICULTURE EN NORMANDIE Guide des aides régionales et européennes (màj 2019)

Guide des aides régionales et européennes en faveur des forêts et bois normands

Guide sur la PAC 2015 2022 du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Dossier de présentation de la PAC 2023-2027 du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Guide obligations de publicité pour le FEADER

Guide des aides agricoles 2023-2027.pdf

Guide des aides équines 2023-2027.pdf

Les tutos

Tutoriel du Réseau Rural pour les dossiers FEADER

Les vidéos

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